La gouvernance des régimes de retraite

Nom d'initiative ou projet:

Lignes directrices sur la gouvernance des régimes de retraite et questionnaire d'autoévaluation

Description:

Le 24 octobre 2004, l'ACOR a publié sa Ligne directrice n° 4 – Lignes directrices sur la gouvernance des régimes de retraite et questionnaire d'autoévaluation. Les lignes directrices et le questionnaire d’autoévaluation visent à aider les administrateurs des régimes de retraite à s’acquitter de leurs responsabilités en matière de gouvernance en mettant en place et en respectant de saines pratiques de gouvernance à ce sujet. Les organismes de réglementation s’attendent à ce que les administrateurs des régimes de retraite prennent volontairement les mesures nécessaires pour se conformer aux lignes directrices.


Par la suite, l'ACOR a publié un document d'accompagnement intitulé « Foire aux questions » en juin 2005. Ce document vise à fournir aux administrateurs de régimes de retraite une orientation générale, des éclaircissements supplémentaires et des exemples liés aux lignes directrices et au questionnaire d'autoévaluation.

 

 

 

Publications:

Document
Date
Description
Communiqué
le 9 juin 2005
Communiqué d'ACOR - printemps 2005
Foire aux questions
le 9 juin 2005
Lignes directrices de l'ACOR sur la gouvernance des régimes de retraite - foire aux questions.
Lignes directrices #4
le 25 octobre 2004
Lignes directrices sur la gouvernance des régimes de retraite et questionnaire d’autoévaluation de l’ACOR.
Communiqué
le 28 mai 2004
Communiqué d'ACOR - printemps 2004
Lettres aux intervenants
le 17 novembre 2003
Invitation - mise à l'essai des lignes directrices
Communiqué
le 8 septembre 2003
Communiqué d'ACOR - été 2003
Communiqué
le 31 août 2002
Communiqué d'ACOR - été 2002
Lettre aux intervenants
le 1 mai 2002
Lettre aux intervenants concernant l'initiative de l’ACOR sur la gouvernance des régimes de retraite.
Communiqué
le 20 décembre 2001
Communiqué d'ACOR - automne 2001