Nom d'initiative ou projet: |
Règles de prudence |
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Description: |
L'ACOR est heureuse d'annoncer la diffusion de la Ligne directrice no6 relative aux pratiques prudentes de placement de l'ACOR, le Questionnaire d'autoévaluation sur les pratiques prudentes de placement qui l'accompagne et la Ligne directrice no7 sur la politique de financement des régimes de retraite de l'ACOR.
L'ACOR estime qu'une bonne gouvernance de régimes de retraite, en termes de pratiques exemplaires en matière de financement et d'investissement de ces derniers, est essentielle si l'on veut que les participants puissent recevoir les prestations qui leur ont été promises. Les lignes directrice précitrées s'appuient sur la Ligne directrice no4 sur la gouvernance des régimes de retraite et questionnaire d'autoévaluation de l'ACOR.
Les lignes directrices reflètent les attentes des organismes de réglementation concernant l'adoption par les administrateurs de régime de retraite de pratiques en placement et de politiques de financement prudentes. Elles visent à soutenir le développement et l'amélioration sur une base continue des pratiques de l'industrie.
La ligne directrice relative aux pratiques prudentes de placement et le questionnaire d'autoévaluation qui l'accompagne visent à fournir des orientations aux administrateurs de régime sur la façon de démontrer la mise en application de pratiques prudentes dans l'investissement de l'actif de régimes de retraite. La ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite vise à fournir des orientations concernant l'élaboration et l'adoption de politiques de financement.
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Publications:
Document |
Date | Description |
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| Lettre aux intervenants | le 15 novembre 2011 |
Ligne directrice relative aux pratiques prudents de placment, Questionnaire d'autoévaluation sur les pratiques prudents de placment et Ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite de l'ACOR. |
| Ligne directrice no. 6 | le 15 novembre 2011 |
Ligne directrice no. 6 relative aux pratiques prudentes de placement de l'ACOR. |
| Le Questionnaire d'autoévaluation | le 15 novembre 2011 |
Le Questionnaire d'autoévaluation sur les pratiques prudentes de placement.. |
| Ligne directrice no. 7 | le 15 novembre 2011 |
Ligne directrice no. 7 sur la politique de financement des regimes de retraite de l'ACOR. |
| Réponses des intervenants | le 15 novembre 2011 |
Réponses des intervenants concernant le consultation de l'ACOR sur les l'ébauche de ligne directrice relative aux pratiques prudentes de placement des régimes de retratie et le questionnaire d'autoévaluation, ainsi que sur l'ébauche de ligne directrice sur la politique de financement des regimes de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Lettre aux intervenants | le 1 mars 2011 |
Consultation de l'ACOR sur les l'ébauche de ligne directrice relative aux pratiques prudentes de placement des régimes de retraite et le questionnaire d'autoévaluation, ainsi que sur l'ébauche de ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| L'ébauche de ligne directrice | le 1 mars 2011 |
L'ébauche de ligne directrice relative aux pratiques prudentes de placement des régimes de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Le questionnaire d'autoévaluation | le 1 mars 2011 |
Le questionnaire d'autoévaluation (ébauche). (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| L'ébauche de ligne directrice | le 1 mars 2011 |
L'ébauche de ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Réponses des intervenants | le 1 mars 2010 |
Réponses des intervenants concernant le document de consultation de l'ACOR sur les règles de prudence et les fonctions du répondant et de l'administrateur concernant le financement et les placements du régime de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Communiqué | le 19 janvier 2010 |
Communiqué d'ACOR - hiver 2010 - l'ACOR prolonge le délai pour les commentaires sur la document de consultation. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Document de consultation | le 30 novembre 2009 |
Document de consultation de l’ACOR sur les règles de prudence et les fonctions du répondant et de l’administrateur concernant le financement et les placements du régime de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |