Nom d'initiative ou project |
Document |
Date de publication |
Description |
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| Foire Aux Questions | le 3 mai 2012
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Foire Aux Questions - L'Entente sur les régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvernementale. |
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| Règles de prudence | Lettre aux intervenants | le 15 novembre 2011 |
Lignes directrices relative aux pratiques prudentes de placement. Questionnaire d'autoévaluation
sur les pratiques prudentes de placement et Ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite de l’ACOR. |
| Règles de prudence | Ligne directrice no. 6 | le 15 novembre 2011 |
Lignes directrices no. 6 relative aux pratiques prudentes de placement de l’ACOR. |
| Règles de prudence | Le questionnaire d'autoévaluation | le 15 novembre 2011 |
Le questionnaire d'autoévaluation sur les pratiques prudents de placement. |
| Règles de prudence | Ligne directrice no. 7 | le 15 novembre 2011 |
Lignes directrices no. 7 sur la politique de financement des
régimes de retraite de l’ACOR. |
| Règles de prudence | Réponses des intervenants | le 15 novembre 2011 |
Responses des intervenants concernant la consultation de l’ACOR sur les l'ebauche de ligne directrice relative aux pratiques prudentes de placement des régimes de retraite et le questionnaire d'autoévaluation, ainsi que sur l'ebauche de ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
L'ACOR - informations générales |
Plan stratégique de l'ACOR pour 2012-2015 - Lettre aux intervenants | le 21 octobre 2011 |
Plan stratégique de l'ACOR pour 2012-2015 - Lettre aux intervenants. |
| Entente - régimes de retraites | le 20 mai 2011
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L'Entente sur les régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvernementale. |
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| Commentaires | le 20 mai 2011
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Guide de notes explicatives pour l'Entente sur les régimes de retraite relevant de plus d'une autorite gouvernementale. |
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| Procédures administratives | le 20 mai 2011
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Procédures administratives pour l"entente sur les régimes de retraite relevant de plus d'une autoritè gouvernementale. |
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| Communiqué | le 20 mai 2011
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Communiqué d'ACOR
- printemps 2011. |
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| Règles de prudence | Lettre aux intervenants | le 1 Mars 2011
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Consultation de l'ACOR sur l'ébauche de ligne directrice relative aux pratiques prudentes de placement des régimes de retraite et le questionnaire d'autoévaluation, ainsi que sur l'ébauche de ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Règles de prudence | L'ébauche de ligne directrice | le 1 Mars 2011
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L'ébauche de ligne directrice relative aux pratiques prudentes de placement des régimes de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Règles de prudence | La questionnaire d'autoevaluation | le 1 Mars 2011
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Questionnaire d'autoévaluation sur les pratiques prudentes de placment. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Règles de prudence | L'ébauche de ligne directrice | le 1 Mars 2011
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L'ébauche de ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Les dispositions relatives aux dépositaires des caisses de retraite | Lettre aux intervenants | le 1 Mars 2011
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La publication de la Ligne directrice no. 5 : Ligne directrice sur les dispositions relatives aux dépositaires des caisses de retraite, de l'ACCOR. |
| Les dispositions relatives aux dépositaires des caisses de retraite | Ligne directrice no. 5 | le 1 Mars 2011
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Ligne directrice sur les dispositions relatives aux dépositaires des caisses de retraite de l'ACCOR. |
| Les dispositions relatives aux dépositaires des caisses de retraite | Ligne directrice no.5 - Tableau | le 1 Mars 2011
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Tableau d'information concernant la ligne directrice. |
| Comité des normes actuarielles | Lettre à l'ICA | le 22 février 2011
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Lettre à l'lnstitut canadien des actuaires - observations sur les évaluations de la solvabilité pour les participants retraités. |
| Commentaires | le 16 décember 2010 |
Petites modifications à la clause 6(2) du guide de notes explicicatives du projet d'entente sur les regimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvermenentale. |
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| Entente - régimes de retraites | le 16 décember 2010 |
Petites modifications à la clause 6(2) du projet d'entente sur les regimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvermenentale. |
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| Communiqué | le 16 décember 2010 |
Communiqué d'ACOR
- Décembre 2010. |
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| Les dispositions relatives aux dépositaires des caisses de retraite | Résponses des intervenants | le 2 novembre 2010 |
Responses des intervenants concernant la version provisoire de la ligne directrice sur les dispositions
relatives aux depositaires des caisses de retraite. |
| Politique sur la Diffusion Publique | Politique sur la Diffusion Publique | le 6 octobre 2010 |
Politique sur le diffusion publique des observation des Intervenants. |
| Commentaires | le 5 octobre 2010 |
Version finale révisée du guide de notes explicatives concernant le projet d'accord sur les régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvemementale. |
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| Entente - régimes de retraites | le 5 octobre 2010 |
Version finale révisée du projet d'accord sur les regimes de retraite relevant de plus d'une autorité Gouvemementale - 2010. |
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| Règles de prudence | Résponses des intervenants | le 6 juillet 2010
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Résponses des intervenants concernant le document de consultation de l'ACOR sur les règles de prudence et les fonctions du répondant et de l'administrateur concernant le financement et les placements du régime de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Comité des normes actuarielles | Lettre au CNA | le 7 avril 2010 |
Letter au Conseil des normes actuarielles à l'égard de l'Exposé-sondage révisé sur les changements aux normes de pratique. |
| Règles de prudence | Communiqué | le 19 janvier 2010 |
Communiqué d'ACOR - hiver 2010 - l'ACOR prolonge le délai pour les commentaires sur la document de consultation. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
| Comité des normes actuarielles | Lettre au CNA | le 30 novembre 2009 |
Lettre au Conseil des normes actuarielles
à l'égard de l'Exposé-sondage sur les changements
aux normes de pratique. |
| Régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvernementale | Commentaires | le 30 novembre 2009 |
Commentaires sur the projet d'entente sur
les régimes de retraite relevant de plus d'une autorité
gouvernementale. |
| Consultation Document | le 30 novembre 2009 |
Document de consultation de l’ACOR sur les règles de prudence et les fonctions du répondant et de l’administrateur concernant le financement et les placements du régime de retraite. (Document de consultation, sera achivé: le 15 novembre 2013) |
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| Communiqué | le 30 novembre 2009 |
Communiqué d'ACOR
- automne 2009 |
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| Régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvernementale | Entente - régimes de retraites | le 30 juin 2009 |
Entente sur les régimes de retraite
relevant de plus d'une autorité gouvernementale - 2009. |
| Régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvernementale | Communiqué | le 30 juin 2009 |
Communiqué d'ACOR - été
2009. |
| Régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvernementale | Réponses des intervenants | le 23 février 2009 |
Réponses des intervenants concernant
l'entente sur les régimes de retraite relevant de plus d'une autorité
gouvernementale. |
| Loi type sur les régimes de retraite | Rapport final | le 31 octobre 2008 |
Rapport sur les travaux de l'ACOR consacrés
aux principes de réglementation pour une loi type sur les pensions. |
| Régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvernementale | Letter aux intervenants | le 23 octobre 2008 |
Invitation à assister à des
séances de consultation |
| Régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvernementale | Entente - régimes de retraites | le 21 octobre 2008 |
Entente sur les régimes de retraite
relevant de plus d'une autorité gouvernementale - 2008. |
| Régimes de retraite relevant de plus d'une autorité gouvernementale | Accord Multilateral | le 21 octobre 2008 |
Accord Multilateral de Reciprocité - 1968. |
L'ACOR - informations générales |
Communiqué | le 15 février 2008 |
Communiqué d'ACOR - hiver 2008. |
L'ACOR - informations générales |
Communiqué | le 5 mai 2006 |
Communiqué d'ACOR - printemps 2006. |
| Loi type sur les régimes de retraite | Réponses des intervenants | le 4 janvier 2006 |
Réponses des intervenants concernant
les principes de capitalisation proposés pour une loi type sur
les pensions. |
| Loi type sur les régimes de retraite | Document de consultation | le 20 juin 2005 |
Document de consultation sur les principes
de capitalisation proposés pour une loi type sur les pensions. |
L'ACOR - informations générales |
Communiqué | le 9 juin 2005 |
Communiqué d'ACOR - printemps 2005. |
| La gouvernance des régimes de retraite | Foire aux questions | le 9 juin 2005 |
Lignes directrices de l'ACOR sur la gouvernance
des régimes de retraite - foire aux questions. |
| Comité des normes actuarielles | Q et R - Valeur actualisées de rentes | le 23 mars 2005 |
Questions et réponses préparées
par l'Institut Canadien des Actuaires (ICA) pour l'ACOR concernant les
valeurs actualisées de rentes. |
| L'ACOR - informations générales
|
Communiqué | le 24 novembre 2004 |
Communiqué d'ACOR - automne 2004. |
| La gouvernance des régimes de retraite | Lignes directrices #4 | le 25 octobre 2004 |
Lignes directrices sur la gouvernance des
régimes de retraite et questionnaire d’autoévaluation
de l’ACOR. |
| Loi type sur les régimes de retraite | Réponses des intervenants | le 7 septembre 2004 |
Réponses des intervenants concernant
les principes de réglementation proposés pour une loi type
sur les pensions. |
| Comité des normes actuarielles | Révision de la norme de pratique | le 11 juin 2004 |
Révision de la norme de pratique
concernant la détermination des valeurs actualisées des
rentes view of the Commuted Value Standard par l'ICA. |
| Lignes directrices pour les régimes de capitalisation | Ligne directrice | le 28 mai 2004 |
Ligne directrice No. 3 - Lignes directrices
pour les régimes de capitalisation de l'ACOR. |
L'ACOR - informations générales |
Communiqué | le 28 mai 2004 |
Communiqué d'ACOR - printemps 2004. |
| Comité des politiques de placement | Lettre du BSIF à l'ACOR | le 5 mars 2004 |
Lettre du Bureau du surintendant des institutions
financières (BSIF) concernant les règles de fonds de retraite
fédéraux. |
| Comité des politiques de placement | Lettre au BSIF | le 5 février 2004 |
Lettre au BSIF conernant les règles
de fonds de retraite fédéraux. |
| Loi type sur les régimes de retraite | Document de consultation | le 19 janvier 2004 |
Document de consultation sur les principes
de réglementation proposés pour un loi type sur les pensions. |
| Comité des normes actuarielles | Lettre à l'ICA | le 31 octobre 2003 |
Lettre de ACOR à l'ICA à l'égard
le project de Norme de pratique concernant la détermination des
valeurs actualisées des rentes |
| L'ACOR - informations générales | Communiqué | le 8 septembre 2003 |
Communiqué d'ACOR - été
2003 |
| Lignes directrices pour les régimes de capitalisation | Observations des intervenants | le 5 septembre 2003 |
Observations des intervenants à l'égard
des projet de lignes directrices pour les régimes de capitalisation. |
| L'ACOR - informations générales | Communiqué | le 21 janvier 2003 |
Communiqué d'ACOR - janvier 2003 |
| Comité des normes actuarielles | Lettre à l'ICA | le 9 décembre 2002 |
Lettre de ACOR à l'ICA à l'égard
le project de Norme de pratique concernant la détermination des
valeurs actualisées des rentes |
| L'ACOR - informations générales | Communiqué | le 31 août 2002 |
Communiqué d'ACOR - été
2002 |
| Lignes directrices pour les régimes de capitalisation | Observations des intervenants | le 5 juillet 2002 |
Observations des intervenants à l'égard
des Principes de réglementation proposés pour les régimes
de capitalisation. |
| Lignes directrices pour les régimes de capitalisation | Lettre aux intervenants | le 24 mai 2002 |
Lettre aux intervenants à l'égard
des Principes de réglementation proposés pour les régimes
de capitalisation. |
| La communication électronique dans le secteur des pensions | Directive - la communication électronique | le 15 février 2002 |
Directive d'ACOR #2 - La communication
électronique dans le secteur des pensions |
| L'ACOR - informations générales | Communiqué | le 23 novembre 1999 |
Communiqué d'ACOR - novembre 1999 |
| Régimes de pension flexibles | Directive - Régimes de pension flexibles | le 30 avril 1999 |
Directive n° 1 – Régimes
de pension flexibles |